Mentions légales
1. Éditeur
Le site brunt.care et l'application associée app.brunt.care sont édités par :
- Jean-Sébastien Lefèvre
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise), immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 5 juin 2026 — édition de logiciels et d'applications web et mobiles (SaaS), code APE 5829C.
- SIREN : 534 599 121
- SIRET : 534 599 121 00041
- N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
- Adresse : 13 rue de Champagne
10220 Brévonnes
France - Téléphone : Sur demande à hello@brunt.care
- E-mail : hello@brunt.care
2. Directeur de la publication
Jean-Sébastien Lefèvre
3. Hébergement
L'application et le site sont hébergés par :
- Fly.io, Inc.
- 2261 Market Street #4501, San Francisco, CA 94114, United States
- Site web : https://fly.io
L'infrastructure tourne dans la région fra de Fly.io
(Francfort, Allemagne), au sein de l'Union européenne.
4. Nom de domaine et e-mail
Le nom de domaine brunt.care et l'adresse e-mail
hello@brunt.care sont enregistrés auprès de
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
5. Propriété intellectuelle
Le nom Brunt, le logo et les contenus textuels / graphiques de ce site sont la propriété de l'éditeur. Le code de l'application est publié sous licence MIT et est disponible publiquement sur github.com/Elladriel80/Brunt.
6. Signalement de contenu illicite
Pour signaler un contenu illicite sur le service, merci de contacter l'éditeur à hello@brunt.care. Brunt coopère avec les autorités compétentes au titre du droit français et européen.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.